Publications

Lun, 3 janvier 2022

Obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail ou d’intempéries

Le présent mémento s’adresse aux salariés et aux employeurs sur l'obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail ou d’intempérie.

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Cotisations Assurances Temps de travail Chômage partiel

Liste de contrôle relative à l’enregistrement de la durée du travail selon les dispositions prévues aux articles 73a et 73b OLT 1

Memento

Mer, 11 mai 2016

Liste de contrôle relative à l’enregistrement de la durée du travail selon les dispositions prévues aux articles 73a et 73b OLT 1

Les listes de contrôle peuvent guider les entreprises à vérifier si les articles 73a et 73b OLT 1 relatifs à l'enregistrement du temps de travail sont correctement appliqués.

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Durée du travail Cadre Temps de travail

Aménagement du temps de travail et maternité

Memento

Mar, 13 mai 2014

Aménagement du temps de travail et maternité

Le tableau synoptique ci-après donne quelques indications sur l'aménagement du travail des femmes enceintes ou des mères qui allaitent.

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Grossesse Accouchement Allaitement Temps de travail Santé au travail

Memento

Lun, 2 novembre 2020

Aide-mémoire sur le service de piquet

Est réputé service de piquet le temps pendant lequel le travailleur se tient, en sus du travail habituel, prêt à intervenir pour remédier à des perturbations et autres situations analogues.

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Service de piquet Temps de travail Travail sur appel Repos

Aide-mémoire: Travail en 2 et 3 équipes la nuit et/ou les jours fériés

Memento

Ven, 27 février 2015

Aide-mémoire: Travail en 2 et 3 équipes la nuit et/ou les jours fériés

Définition, cycle, durée quotidienne, repos quotidien, durée hebdomadaire maximale de travail, repos compensatoire pour travail les jours fériés, rotation des équipes.

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Travail de nuit Jours fériés Temps de travail Repos

Enregistrement de la durée du travail - Qu'est-ce qui reste, qu'est-ce qui change ?

Memento

Mer, 11 mai 2016

Enregistrement de la durée du travail - Qu'est-ce qui reste, qu'est-ce qui change ?

Les articles 73a et 73b OLT 1 permettent de convenir, dans des conditions définies, des dérogations à l'obligation d'enregistrer de manière détaillée la durée du travail.

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Temps de travail

Enregistrement simplifié de la durée du travail

Article

Ven, 1 novembre 2024

Enregistrement simplifié de la durée du travail

La loi fédérale sur le travail (LTr), dont la vocation principale est la protection de la santé du travailleur, traite logiquement de la durée du travail et du repos. Sur la base de l’article 46 LTr, à lire en lien avec l’article 73 de l’ordonnance 1 sur le travail (OLT1), l’employeur est tenu de mettre à la disposition des autorités d’exécution et de surveillance les registres ou autres pièces contenant les informations nécessaires à l’exécution de la LTr et de ses ordonnances d’application.

Temps de travail

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