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Mémentos

Ven, 14 octobre 2022

Commentaire de la loi sur le travail et des ordonnances 1 et 2

A l’aide d’exemples pratiques, le commentaire explicite les dispositions contenues dans les ordonnances 1 et 2 relatives à la loi sur le travail.

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Aide-mémoire: Travailleurs exerçant plusieurs activités pour un ou plusieurs employeurs

Memento

Mer, 24 février 2016

Aide-mémoire: Travailleurs exerçant plusieurs activités pour un ou plusieurs employeurs

Avoir plusieurs emplois est en principe licite mais les dispositions de la LTr ne doivent toutefois pas être enfreintes et être respectées dans leur ensemble.

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Durée du travail Travail supplémentaire Repos Travail dominical

Aide-mémoire: Compensation en temps de 10% a accorder en cas de travail de nuit régulier

Memento

Mer, 24 février 2016

Aide-mémoire: Compensation en temps de 10% a accorder en cas de travail de nuit régulier

Le travail de nuit représente une contrainte pour la santé. Il importe donc d'accorder aux travailleurs occupés régulièrement la nuit des plages de repos supplémentaires.

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Travail de nuit Repos

Commentaire de l’ordonnance 5 relative à la loi sur le travail - Protection des jeunes travailleurs

Memento

Ven, 8 juin 2018

Commentaire de l’ordonnance 5 relative à la loi sur le travail - Protection des jeunes travailleurs

Le commentaire explique chaque article un à un et entend bien sûr aussi répondre à certaines questions ayant trait à la pratique.

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Jeune travailleur Santé au travail Sécurité au travail Durée du travail Repos

Aide-mémoire sur la délimitation entre la loi sur le travail et les «ordonnances sur les chauffeurs» (OTR 1 et OTR 2)

Memento

Mer, 24 février 2016

Aide-mémoire sur la délimitation entre la loi sur le travail et les «ordonnances sur les chauffeurs» (OTR 1 et OTR 2)

L'art. 56 LCR délègue au CF le soin de régler la durée de travail et de présence des chauffeurs routiers et le CF a fait usage de sa compétence en édictant l'OTR 1 et l'OTR 2.

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Travail de nuit Repos Durée du travail Travail sur appel

Memento

Mer, 24 février 2016

Aide-mémoire: Travail continu

Définition, cycle, durée quotidienne, pauses, repos quotidien, durée hebdomadaire maximale de travail, jours de repos, jours de travail consécutifs, rotation des équipes.

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Durée du travail Repos

Memento

Mer, 24 février 2016

Aide-mémoire: Travail continu atypique

Définition, cycle, durée quotidienne, pauses, repos quotidien, durée hebdomadaire maximale, travail supplémentaire, jours de repos le dimanche, rotation des équipes.

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Durée du travail Repos

Memento

Lun, 2 novembre 2020

Aide-mémoire sur le service de piquet

Est réputé service de piquet le temps pendant lequel le travailleur se tient, en sus du travail habituel, prêt à intervenir pour remédier à des perturbations et autres situations analogues.

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Service de piquet Temps de travail Travail sur appel Repos

Aide-mémoire: Travail en 2 et 3 équipes la nuit et/ou les jours fériés

Memento

Ven, 27 février 2015

Aide-mémoire: Travail en 2 et 3 équipes la nuit et/ou les jours fériés

Définition, cycle, durée quotidienne, repos quotidien, durée hebdomadaire maximale de travail, repos compensatoire pour travail les jours fériés, rotation des équipes.

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Travail de nuit Jours fériés Temps de travail Repos

Travail et santé - Durée du travail et du repos

Memento

Mar, 10 mai 2016

Travail et santé - Durée du travail et du repos

Durée hebdomadaire maximale du travail et travail supplémentaire, durée quotidienne du repos, pauses, dimanche, travail de jour, du soir et de nuit, permis: l'essentiel en bref.

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Santé au travail Durée du travail Repos Travail supplémentaire Travail de nuit

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