Publications

Mémentos

Mar, 22 mars 2016

Aide-mémoire sur le travail de nuit sans alternance avec un travail de jour (travail de nuit sans alternance)

Cette brochure comporte des modèles de plan, un guide sur l'examen médical en cas de travail de nuit et des indications sur la durée du travail, des pauses et du repos.

Lire

Aide-mémoire: Travailleurs exerçant plusieurs activités pour un ou plusieurs employeurs

Memento

Mer, 24 février 2016

Aide-mémoire: Travailleurs exerçant plusieurs activités pour un ou plusieurs employeurs

Avoir plusieurs emplois est en principe licite mais les dispositions de la LTr ne doivent toutefois pas être enfreintes et être respectées dans leur ensemble.

Lire

Durée du travail Travail supplémentaire Repos Travail dominical

Commentaire de l’ordonnance 5 relative à la loi sur le travail - Protection des jeunes travailleurs

Memento

Ven, 8 juin 2018

Commentaire de l’ordonnance 5 relative à la loi sur le travail - Protection des jeunes travailleurs

Le commentaire explique chaque article un à un et entend bien sûr aussi répondre à certaines questions ayant trait à la pratique.

Lire

Jeune travailleur Santé au travail Sécurité au travail Durée du travail Repos

Aide-mémoire sur la délimitation entre la loi sur le travail et les «ordonnances sur les chauffeurs» (OTR 1 et OTR 2)

Memento

Mer, 24 février 2016

Aide-mémoire sur la délimitation entre la loi sur le travail et les «ordonnances sur les chauffeurs» (OTR 1 et OTR 2)

L'art. 56 LCR délègue au CF le soin de régler la durée de travail et de présence des chauffeurs routiers et le CF a fait usage de sa compétence en édictant l'OTR 1 et l'OTR 2.

Lire

Travail de nuit Repos Durée du travail Travail sur appel

Aide-mémoire sur l'application de la loi sur le travail dans les hôpitaux et cliniques

Memento

Mer, 24 février 2016

Aide-mémoire sur l'application de la loi sur le travail dans les hôpitaux et cliniques

Définitions, champ d'application, durée du travail et du repos dans les hôpitaux et cliniques, service de piquet, protection spéciale des travailleuses, maternité, etc.

Lire

Durée du travail Travail de nuit Travail dominical Travail supplémentaire Service de piquet

Memento

Mer, 24 février 2016

Aide-mémoire: Travail continu

Définition, cycle, durée quotidienne, pauses, repos quotidien, durée hebdomadaire maximale de travail, jours de repos, jours de travail consécutifs, rotation des équipes.

Lire

Durée du travail Repos

Memento

Mer, 24 février 2016

Aide-mémoire: Travail continu atypique

Définition, cycle, durée quotidienne, pauses, repos quotidien, durée hebdomadaire maximale, travail supplémentaire, jours de repos le dimanche, rotation des équipes.

Lire

Durée du travail Repos

Liste de contrôle relative à l’enregistrement de la durée du travail selon les dispositions prévues aux articles 73a et 73b OLT 1

Memento

Mer, 11 mai 2016

Liste de contrôle relative à l’enregistrement de la durée du travail selon les dispositions prévues aux articles 73a et 73b OLT 1

Les listes de contrôle peuvent guider les entreprises à vérifier si les articles 73a et 73b OLT 1 relatifs à l'enregistrement du temps de travail sont correctement appliqués.

Lire

Durée du travail Cadre Temps de travail

Travail et santé - Durée du travail et du repos

Memento

Mar, 10 mai 2016

Travail et santé - Durée du travail et du repos

Durée hebdomadaire maximale du travail et travail supplémentaire, durée quotidienne du repos, pauses, dimanche, travail de jour, du soir et de nuit, permis: l'essentiel en bref.

Lire

Santé au travail Durée du travail Repos Travail supplémentaire Travail de nuit

Protection des jeunes travailleurs - Informations pour les jeunes de moins de 18 ans

Memento

Ven, 6 mars 2015

Protection des jeunes travailleurs - Informations pour les jeunes de moins de 18 ans

Cette brochure renseigne sur les principales dispositions spéciales de protection des jeunes travailleurs contenues dans la LTr et dans l'OLT 5.

Lire

Jeune travailleur Sécurité au travail Santé au travail Durée du travail

1