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Résultats dans le sujet ‘Travail supplémentaire’

Cours

Février 2025

Le droit et les rapports de travail

Heures supplémentaires Vacances Certificat médical Temps d'essai Licenciement avec effet immédiat Délai de carence Salaire en cas d'empêchement de travailler Licenciement Assurance perte de gain (APG) Horaires Pauses Temps de travail Repos Travail supplémentaire

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Commentaire de la loi sur le travail et des ordonnances 1 et 2

Memento

Ven, 14 octobre 2022

Commentaire de la loi sur le travail et des ordonnances 1 et 2

A l’aide d’exemples pratiques, le commentaire explicite les dispositions contenues dans les ordonnances 1 et 2 relatives à la loi sur le travail.

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Travail supplémentaire Grossesse Travail dominical Travail de nuit Repos

Aide-mémoire: Travailleurs exerçant plusieurs activités pour un ou plusieurs employeurs

Memento

Mer, 24 février 2016

Aide-mémoire: Travailleurs exerçant plusieurs activités pour un ou plusieurs employeurs

Avoir plusieurs emplois est en principe licite mais les dispositions de la LTr ne doivent toutefois pas être enfreintes et être respectées dans leur ensemble.

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Durée du travail Travail supplémentaire Repos Travail dominical

La Loi sur le travail: Les principales dispositions relatives à la durée du travail et du repos en bref

Memento

Mar, 22 mars 2016

La Loi sur le travail: Les principales dispositions relatives à la durée du travail et du repos en bref

Cet aide-mémoire reprend en bref et en résumé les principales dispositions relatives à la durée du travail et du repos figurant dans la LTR et l'OLT 1.

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Travail de nuit Travail supplémentaire Travail dominical Grossesse Service de piquet

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Jurisprudences

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4A_71/2010 – Convention d’arbitrage et créances impératives (c. 4. 6)

Jurisprudence

Lun, 28 juin 2010

4A_71/2010 – Convention d’arbitrage et créances impératives (c. 4. 6)

Le travailleur ne peut pas soumettre les créances de 341 al. 1 CO à une convention d’arbitrage.

Décision du tribunal

Arbitrage Travail supplémentaire Vacances

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