Aide-mémoire sur la délimitation entre la loi sur le travail et les «ordonnances sur les chauffeurs» (OTR 1 et OTR 2)
L'art. 56 LCR délègue au CF le soin de régler la durée de travail et de présence des chauffeurs routiers et le CF a fait usage de sa compétence en édictant l'OTR 1 et l'OTR 2.
Aide-mémoire sur l'application de la loi sur le travail dans les hôpitaux et cliniques
Définitions, champ d'application, durée du travail et du repos dans les hôpitaux et cliniques, service de piquet, protection spéciale des travailleuses, maternité, etc.
Définition, cycle, durée quotidienne, pauses, repos quotidien, durée hebdomadaire maximale de travail, jours de repos, jours de travail consécutifs, rotation des équipes.
Définition, cycle, durée quotidienne, pauses, repos quotidien, durée hebdomadaire maximale, travail supplémentaire, jours de repos le dimanche, rotation des équipes.
Liste de contrôle relative à l’enregistrement de la durée du travail selon les dispositions prévues aux articles 73a et 73b OLT 1
Les listes de contrôle peuvent guider les entreprises à vérifier si les articles 73a et 73b OLT 1 relatifs à l'enregistrement du temps de travail sont correctement appliqués.
Aide-mémoire: Travailleurs exerçant plusieurs activités pour un ou plusieurs employeurs
Avoir plusieurs emplois est en principe licite mais les dispositions de la LTr ne doivent toutefois pas être enfreintes et être respectées dans leur ensemble.
Aide-mémoire sur le travail de nuit sans alternance avec un travail de jour (travail de nuit sans alternance)
Cette brochure comporte des modèles de plan, un guide sur l'examen médical en cas de travail de nuit et des indications sur la durée du travail, des pauses et du repos.