Mémentos

Mar, 3 janvier 2023

Salariés à l’étranger et les membres de leur famille

Informations sur les droits aux prestations des salariés qui sont domiciliés à l’étranger et y travaillent pour le compte d’un employeur qui a son siège en Suisse.

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Informations pour les ressortissants des Etats avec lesquels la Suisse n’a pas conclu de convention de sécurité sociale

Memento

Mar, 3 janvier 2023

Informations pour les ressortissants des Etats avec lesquels la Suisse n’a pas conclu de convention de sécurité sociale

Le présent mémento donne un aperçu de l’obligation de s’assurer et du droit aux prestations pour le 1er et le 2ème pilier.

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Assurances Cotisations Travailleur étranger Prévoyance professionnelle Allocations familiales

Statut des indépendants dans les assurances sociales suisses

Memento

Mar, 3 janvier 2023

Statut des indépendants dans les assurances sociales suisses

Ce mémento fournit des informations sur les prestations et les cotisations que doivent verser aux assurances sociales suisses les personnes qualifiées d’indépendantes.

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Indépendant Assurances Cotisations

Obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail ou d’intempéries

Memento

Lun, 3 janvier 2022

Obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail ou d’intempéries

Le présent mémento s’adresse aux salariés et aux employeurs sur l'obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail ou d’intempérie.

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Cotisations Assurances Temps de travail Chômage partiel

Memento

Mar, 3 janvier 2023

Assujettissement à l’assurance

Le présent mémento s’adresse aux employeurs et leur informe sur l’assujettissement des collaborateurs à l’assurance dans le contexte international.

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Assurances Cotisations Travailleur étranger Travailleur frontalier Travailleur détaché

Cotisations salariales à l’AVS, à l’AI et aux APG

Memento

Mar, 3 janvier 2023

Cotisations salariales à l’AVS, à l’AI et aux APG

Le présent mémento informe les employeurs sur les questions ayant trait aux cotisations à l’AVS, à l’AI et aux APG.

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Assurance-viellesse et survivants Assurance invalidité Allocations familiales Cotisations

Cotisations des indépendants à l’AVS, à l’AI et aux APG

Memento

Lun, 3 janvier 2022

Cotisations des indépendants à l’AVS, à l’AI et aux APG

Le présent mémento informe les indépendants sur les questions ayant trait aux cotisations à l’AVS, à l’AI et aux APG.

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Assurance-viellesse et survivants Assurance invalidité Allocations familiales Cotisations

Memento

Lun, 3 janvier 2022

Allocations familiales

Le présent mémento s’adresse aux salariés, indépendants et personnes sans activité lucrative avec enfants, ainsi qu’aux employeurs sur les allocations familiales.

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Allocations familiales Cotisations