Liste

Jeu, 5 août 2021

Travail de nuit et en équipes : concevoir des modèles modernes d’organisation du temps de travail

Le présent document indique en complément comment on peut réduire les contraintes déjà lors de la conception de modèles de temps de travail.

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Travail de nuit Santé au travail

Travail et Santé - Lumière, éclairage, climat, qualité de l'air dans les locaux

Memento

Mar, 6 juillet 2021

Travail et Santé - Lumière, éclairage, climat, qualité de l'air dans les locaux

Des postes de travail borgnes ne peuvent être acceptés que dans des conditions particulières.

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Santé au travail

Liste de contrôle pour le travail de nuit et du dimanche dans les entreprises de service aux voyageurs

Memento

Lun, 5 juillet 2021

Liste de contrôle pour le travail de nuit et du dimanche dans les entreprises de service aux voyageurs

Conditions pour que les magasins et entreprises de service dans les centres de transport public et les localités frontalières puissent travailler la nuit et le dimanche.

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Travail de nuit Travail dominical

Memento

Jeu, 1 juillet 2021

Allocation de maternité

Ce mémento informe les mères exerçant une activité lucrative, ainsi que les employeurs, sur l’allocation de maternité.

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Congé de maternité

Article

Ven, 25 juin 2021

L’annonce des heures supplémentaires

Il est risqué pour un travailleur de tarder à annoncer ses heures supplémentaires.

Heures supplémentaires

Nettoyage d’automobiles dans des parkings

Memento

Mer, 16 juin 2021

Nettoyage d’automobiles dans des parkings

La loi sur le travail (OLT 3, protection de la santé) impose à l’employeur notamment de prendre des mesures techniques de ventilation (p. ex. amenée d’air frais).

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Santé au travail Directives de l'employeur Sécurité au travail Maladie Accident

Le droit au salaire en cas d’empêchement de travailler (régime légal)

Article

Lun, 26 avril 2021

Le droit au salaire en cas d’empêchement de travailler (régime légal)

L’article 324a alinéa 1 du Code des obligations (CO) a une teneur qui n’a pas le mérite de la clarté: «Si le travailleur est empêché

Salaire en cas d'empêchement de travailler

Protection de la maternité - Informations à l’intention des salariées enceintes, venant d’accoucher ou qui allaitent

Memento

Mar, 6 avril 2021

Protection de la maternité - Informations à l’intention des salariées enceintes, venant d’accoucher ou qui allaitent

Cette brochure renseigne sur le statut légal des travailleuses ainsi que sur les devoirs des employeurs. Elle fournit une vue d’ensemble des dispositions pertinentes d’autres lois.

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Santé au travail Grossesse Accouchement Allaitement

La succession de deux contrats de travail

Article

Ven, 26 mars 2021

La succession de deux contrats de travail

En principe, il ne doit y avoir qu’une seule période probatoire en cas de succession de deux contrats de travail.

Temps d'essai

Article

Jeu, 18 mars 2021

Les travailleurs isolés

Les employeurs qui occupent une ou plusieurs personnes qui sont amenées à travailler seules sont tenus de prendre un certain nombre de mesures pour veiller à leur sécurité

Sécurité au travail

Memento

Ven, 1 janvier 2021

La sécurité sociale en Suisse

La présente brochure s’adresse aux employeurs suisses et à toutes les personnes soumises au régime suisse de sécurité sociale.

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Assurance-viellesse et survivants Assurance invalidité Assurance-chômage Prévoyance professionnelle

Memento

Ven, 1 janvier 2021

Calcul anticipé de la rente

Le calcul anticipé de la rente indique le montant des rentes qu’il est permis d’escompter au moment de la retraite, en cas d’invalidité ou en cas de décès.

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Assurances

Memento

Ven, 1 janvier 2021

Bonifications pour tâches d’assistance

Ces bonifications s’ajoutent aux revenus formateurs de rente et vous permettent de toucher une rente plus élevée si vous avez pris soin d’un parent dépendant.

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Assurance-viellesse et survivants Assurance invalidité

Explications concernant l’extrait du Compte Individuel (CI)

Memento

Ven, 1 janvier 2021

Explications concernant l’extrait du Compte Individuel (CI)

L’extrait de compte individuel indique tous les revenus et bonifications pour tâches d’assistance communiqués aux caisses de compensation.

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Assurance-viellesse et survivants Assurance invalidité

Memento

Ven, 1 janvier 2021

Cotisations à l’assurance-chômage

Le présent mémento s’adresse aux employeurs et aux salariés sur l’obligation de cotiser à l’AC.

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Assurance-chômage Cotisations

Memento

Lun, 2 novembre 2020

Aide-mémoire sur le service de piquet

Est réputé service de piquet le temps pendant lequel le travailleur se tient, en sus du travail habituel, prêt à intervenir pour remédier à des perturbations et autres situations analogues.

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Service de piquet Temps de travail Travail sur appel Repos